Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA SAVEUR DES CALANQUES CUISINE ARTISANALE
PAEZ FREDERIC

Numéro de dépôt :
96625495
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2026

Présentation de la marque LA SAVEUR DES CALANQUES CUISINE ARTISANALE

Déposée le 10 mai 1996 par PAEZ FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SAVEUR DES CALANQUES CUISINE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est PAEZ FREDERIC domicilié(e) 2 IMPASSE de l'Oursinado - 13620 - CARRY-LE-ROUET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PAEZ FREDERIC domicilié(e) 2 IMPASSE de l'Oursinado - 13620 - CARRY-LE-ROUET - France.

La marque LA SAVEUR DES CALANQUES CUISINE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA SAVEUR DES CALANQUES CUISINE ARTISANALE arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.


PAEZ FREDERIC - 2 IMPASSE de l'Oursinado - 13620 - CARRY-LE-ROUET - France


M. PAEZ FREDERIC - 2 IMPASSE de l'Oursinado - 13620 - CARRY-LE-ROUET - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315866 - Publication au BOPI 2006-05-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Inscription le 7 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557346 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2016 n°2621685 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-06-22

Plats préparés ou cuisinés à base de poisson