Déposée le 30 novembre 2004 par Paetzold Michael
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « LE BOISSONIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est Paetzold Michael domicilié(e) Tartas, 14 route de Cabanac,33650 SAINT SELVE - 33650 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paetzold Michael domicilié(e) 3700 avenue de Toulouse,33140 CADAUJAC - 33140 - France.
La marque LE BOISSONIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Paetzold Michael - Tartas, 14 route de Cabanac,33650 SAINT SELVE - 33650 - France
Paetzold Michael - 3700 avenue de Toulouse,33140 CADAUJAC - 33140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
– boissons fermentées à base de raisin faiblement alcoolisées ; boissons fermentées aromatisées ; boissons fermentées additionnées de jus de fruits ; bières avec alcool ; bières aromatisées ; boissons alcooliques ; cidres ; digestifs (alcool ou liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. – boissons fermentées à base de raisin sans alcool ; boissons fermentées aromatisées ; boissons fermentées additionnées de jus de fruits ; bières ; bières aromatisées ; eaux minérales et gazeuses ; eaux aromatisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. – produits alimentaires à base de raisin fermenté, à savoir, café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. – viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de fruits, de légumes, de poisson et de viande, fromages. – linge de maison, linge de table non en papier. – produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, osier, matières plastiques ; à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, plateaux de tables, portes-parapluies, portes-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques. – verres ; vaisselles non en métaux ; tire-bouchons. – ustensiles de cuisines ou de ménage en métaux précieux ; vaisselles en métaux précieux. – coutellerie, fourchettes et cuilliers. – services de restauration ; services de bars ; services de traiteurs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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