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Marques déposées par PAESMANS Francis
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SYSMAIL JUNIOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSMAIL JUNIOR
PAESMANS Francis

Numéro de dépôt :
92410564
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
06/03/2002

Présentation de la marque SYSMAIL JUNIOR

Déposée le 6 mars 1992 par PAESMANS Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « SYSMAIL JUNIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est PAESMANS Francis, domicilié(e) 22 Ave des ROISSY-HAUTS, 91540 ORMOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAESMANS Francis - France.

La marque SYSMAIL JUNIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSMAIL JUNIOR est expirée depuis le 6 mars 2002.

PAESMANS Francis a également déposé les autres marques suivantes : FCPA THE SOFT


PAESMANS Francis - 22 Ave des ROISSY-HAUTS, 91540 ORMOY - France


PAESMANS Francis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

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