Marque enregistrée - Marque en vigueur

Data Knowledge.Compliance
PaE Soft, SARL

Numéro de dépôt :
4176600
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/04/2025
Data Knowledge.Compliance de PaE Soft

Présentation de la marque Data Knowledge.Compliance

Déposée le 27 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PaE Soft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Data Knowledge.Compliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PaE Soft domicilié(e) 12/14 rue Camille Desmoulins - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PaE Soft, M. chaponic serge domicilié(e) 12/14 rue Camille Desmoulins - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque Data Knowledge.Compliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Data Knowledge.Compliance arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.

PaE Soft a également déposé les autres marques suivantes : IS Maps , SI Maps , PaE Suite Document Intelligence , Data Knowledge Compliance


PaE Soft, SARL - 12/14 rue Camille Desmoulins - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


PaE Soft, M. chaponic serge - 12/14 rue Camille Desmoulins - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.