Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEXODOC
Monsieur PADOVANO Sauveur

Numéro de dépôt :
1691236
Date de dépôt :
29/08/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2001
SEXODOC de PADOVANO Sauveur

Présentation de la marque SEXODOC

Déposée le 29 août 1991 par monsieur PADOVANO Sauveur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEXODOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PADOVANO Sauveur domicilié(e) Villa d'Elfes, La Gare, 13360 ROQUEVAIRE, Bouche du Rhone - France.

La marque SEXODOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXODOC est expirée depuis le 29 août 2001.

PADOVANO Sauveur a également déposé les autres marques suivantes : QUOI , RACONTELE , L'INCONNU , 3615 FRANCEJEUX , MAGNETIK , 3615 FR1 , A COMME , VIESANTERI VIESANTERIEURES , 3615 POG , FONTAINE


Monsieur PADOVANO Sauveur - Villa d'Elfes, La Gare, 13360 ROQUEVAIRE, Bouche du Rhone - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

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