Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FONTAINE
Numéro de dépôt :
1571969
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2000
Présentation de la marque FONTAINE
Déposée le 19 janvier 1990 par monsieur PADOVANO Sauveur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE est expirée depuis le 19 janvier 2000.
PADOVANO Sauveur a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27