Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 POG
Monsieur PADOVANO Sauveur

Numéro de dépôt :
95557105
Date de dépôt :
02/02/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2005

Présentation de la marque 3615 POG

Déposée le 2 février 1995 par monsieur PADOVANO Sauveur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3615 POG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est monsieur PADOVANO Sauveur domicilié(e) Villa d'Elfes, La gare, 13360 ROQUEVAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PADOVANO Sauveur - France.

La marque 3615 POG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 POG est expirée depuis le 2 février 2005.

PADOVANO Sauveur a également déposé les autres marques suivantes : QUOI , RACONTELE , L'INCONNU , 3615 FRANCEJEUX , MAGNETIK , 3615 FR1 , A COMME , VIESANTERI VIESANTERIEURES , FONTAINE , KOI


Monsieur PADOVANO Sauveur - Villa d'Elfes, La gare, 13360 ROQUEVAIRE - France


Monsieur PADOVANO Sauveur - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Inscription le 22 février 1996 - Transmission de propriété n°198026 - Publication au BOPI 1996-02-22

Inscription le 4 juin 2002 - Concession de licence n°349968 - Publication au BOPI 2002-06-04

Inscription le 29 janvier 2002 - Concession de licence n°340078 - Publication au BOPI 2002-01-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

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