Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DIVAN
Madame PADOVANO Christiane

Numéro de dépôt :
92404173
Date de dépôt :
29/01/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2002

Présentation de la marque LE DIVAN

Déposée le 29 janvier 1992 par madame PADOVANO Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DIVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est madame PADOVANO Christiane domicilié(e) villa d'Elfes, la Gare, 13360 ROQUEVAIRE, Bouches du-Rhône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PADOVANO Christiane - France.

La marque LE DIVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIVAN est expirée depuis le 29 janvier 2002.

PADOVANO Christiane a également déposé les autres marques suivantes : PSYCOOL


Madame PADOVANO Christiane - villa d'Elfes, la Gare, 13360 ROQUEVAIRE, Bouches du-Rhône - France


Madame PADOVANO Christiane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

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