Marque enregistrée - Marque en non vigueur

apm AQUITAINE PIECES MOTO
M. PADIAL Mathieu, Aquitaine Pièces Moto

Numéro de dépôt :
3926799
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2022
apm AQUITAINE PIECES MOTO de PADIAL Mathieu

Présentation de la marque apm AQUITAINE PIECES MOTO

Déposée le 13 juin 2012 par monsieur PADIAL Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « apm AQUITAINE PIECES MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur PADIAL Mathieu domicilié(e) Place de la République - 64410 - ARZACQ ARRAZIGUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PADIAL Mathieu, Aquitaine Pièces Moto domicilié(e) Place de la République - 64410 - ARZACQ ARRAZIGUET - France.

La marque apm AQUITAINE PIECES MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926799.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque apm AQUITAINE PIECES MOTO est expirée depuis le 13 juin 2022.


M. PADIAL Mathieu, Aquitaine Pièces Moto - Place de la République - 64410 - ARZACQ ARRAZIGUET - France


M. PADIAL Mathieu, Aquitaine Pièces Moto - Place de la République - 64410 - ARZACQ ARRAZIGUET - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.