Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M & A VINS DE FRANCE
M. Padial Antoine

Numéro de dépôt :
4025108
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2023
M & A VINS DE FRANCE de Padial Antoine

Présentation de la marque M & A VINS DE FRANCE

Déposée le 5 août 2013 par monsieur Padial Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « M & A VINS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur Padial Antoine domicilié(e) 5 lieu-dit garet - 33210 - COIMERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Padial domicilié(e) 5 lieu-dit garet - 33210 - COIMERES - France.

La marque M & A VINS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M & A VINS DE FRANCE est expirée depuis le 5 août 2023.


M. Padial Antoine - 5 lieu-dit garet - 33210 - COIMERES - France


M. Antoine Padial - 5 lieu-dit garet - 33210 - COIMERES - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Vins originaires de France ou fabriqués en France.