Déposée le 23 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PADEL FRANCE COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « ELEMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PADEL FRANCE COMMUNICATION domicilié(e) LA FERME DOMAINE DE L'ETOILE,06610 LA GAUDE - 06610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 280 569 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PADEL FRANCE COMMUNICATION domicilié(e) LA FERME DOMAINE DE L'ETOILE,06610 LA GAUDE - 06610 - France.
La marque ELEMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PADEL FRANCE COMMUNICATION S.A.R.L - LA FERME DOMAINE DE L'ETOILE,06610 LA GAUDE - 06610 - France - SIREN 415280569
PADEL FRANCE COMMUNICATION - LA FERME DOMAINE DE L'ETOILE,06610 LA GAUDE - 06610 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Parfums et produits cosmétiques pour l'amincissement Produits pharmaceutiques et préparations médicales pour l'amincissement. Appareils de culture physique, musculation, gymnastique et de sport
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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