Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Jeanson & Courteau - Créateurs - Lyon - France
PADAM STUDIO, S.A.R.L. en cours de constitution

Numéro de dépôt :
99824732
Date de dépôt :
18/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Jeanson & Courteau - Créateurs - Lyon - France

Déposée le 18 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PADAM STUDIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Jeanson & Courteau - Créateurs - Lyon - France »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PADAM STUDIO domicilié(e) Siège social : 14 Rue Romarin, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PADAM STUDIO Monsieur Jean Michel VITRÉ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 20


PADAM STUDIO, S.A.R.L. en cours de constitution - Siège social : 14 Rue Romarin, 69001 LYON - France


PADAM STUDIO Monsieur Jean Michel VITRÉ - France


Inscription le 19 novembre 2002 - Rejet total n°359569 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

- meubles - glaces - cadres - outils et instruments à main entraînés manuellement - coutellerie - fourchettes - cuillères - appareils d'éclairage - appareils de cuisson - appareils de refrigération.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.