Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAD
/
Net SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Net SYSTEM
PAD, SAS

Numéro de dépôt :
3679524
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2029
Net SYSTEM de PAD

Présentation de la marque Net SYSTEM

Déposée le 28 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Net SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAD domicilié(e) 20 avenue Reille - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 264 079 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, François HERPE, M. HERPE François domicilié(e) 251 boulevard Pereire - 75017 - Paris - France.

La marque Net SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3679524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Net SYSTEM arrivera à expiration en date du 28 septembre 2029.

PAD a également déposé les autres marques suivantes : BOINOT , MULTINET


PAD, SAS - 20 avenue Reille - 75014 - Paris - France - SIREN 412264079


François HERPE, M. HERPE François - 251 boulevard Pereire - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2020 n°2744365 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-03-30

Matériel pour le nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, matériaux pour la brosserie.

Service d'entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol.