Marque expirée - Marque en non vigueur

Semeurs d'Espérance
PAD-SAINT RIOM S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3666169
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2019
Semeurs d\'Espérance de PAD-SAINT RIOM

Présentation de la marque Semeurs d'Espérance

Déposée le 23 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) PAD-SAINT RIOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Semeurs d'Espérance »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAD-SAINT RIOM domicilié(e) 123, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 401 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLAIN-DUPRE Romain, ESL Network domicilié(e) 123, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Semeurs d'Espérance est expirée depuis le 23 juillet 2019.


PAD-SAINT RIOM S.A., Société Anonyme - 123, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 391401528


ALLAIN-DUPRE Romain, ESL Network - 123, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie et l'imprimerie), dessins, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, chapelets, clichés, articles imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, revues, plaquettes d'information, tous supports de publicité panneaux en carton, affiches, feuillets publicitaires), matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) journaux et périodiques, livres, calendriers, icônes, stylos. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation et conduite de concerts, dactivités théâtrales, musicales et artistiques, de représentations théâtrales, de soirées dansantes,, production de films documentaires et éducatifs, location de bandes vidéo, organisation de loteries, publications de revues et de comptes-rendus de conférences en ligne, publications de comptes-rendus de conférences et revues. ;

Organisation et conduite de retraites spirituelles, de messes, de nuits d'adoration, de témoignages, de rassemblements de prières, de rassemblements avec des personnes exclues et sans-abri, services sociaux en matière d'action caritative, services sociaux en matière d'accompagnement et suivi de personnes en difficultés, exclues, sans domicile fixe, d'aide alimentaire, vestimentaire, d'aide au soutien scolaire, d'aide à l'emploi et d'aide au logement.