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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACTE
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AUTEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTEUIL
PACTE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1355642
Date de dépôt :
21/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/1996

Présentation de la marque AUTEUIL

Déposée le 21 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACTE domicilié(e) 19, rue de Vanne, SOFILIC 432, 94263 FRESNES CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH. - France.

La marque AUTEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTEUIL est expirée depuis le 21 mai 1996.

PACTE a également déposé les autres marques suivantes : ITER'ACTION , DEGRIF USINES , PARIS DESIGN CENTER , PACTE , AXE VENTE DIRECTE DE MEUBLES


PACTE, société à responsabilité limitée - 19, rue de Vanne, SOFILIC 432, 94263 FRESNES CEDEX. - France


CABINET HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; décoration intérieure.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.