Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABILIS
PACTAT Muriel Catherine Gilberte
CASAGRANDE Jean-Luc Raymond

Numéro de dépôt :
3341738
Date de dépôt :
17/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/02/2015
HABILIS de PACTAT Muriel Catherine Gilberte

Présentation de la marque HABILIS

Déposée le 17 février 2005 par PACTAT Muriel Catherine Gilberte et CASAGRANDE Jean-Luc Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HABILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Les déposants sont PACTAT Muriel Catherine Gilberte domicilié(e) 4 rue de la gare,26600 PD DE L'ISERE - 26600 - France et CASAGRANDE Jean-Luc Raymond domicilié(e) quartier Les Chabannets,07130 TOULAUD - 07130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACTAT Muriel domicilié(e) 4, rue de la gare,26600 PONT DE L'ISERE - 26600 - France.

La marque HABILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341738.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABILIS est expirée depuis le 17 février 2015.


PACTAT Muriel Catherine Gilberte - 4 rue de la gare,26600 PD DE L'ISERE - 26600 - France

CASAGRANDE Jean-Luc Raymond - quartier Les Chabannets,07130 TOULAUD - 07130 - France


PACTAT Muriel - 4, rue de la gare,26600 PONT DE L'ISERE - 26600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Publicité – travaux de bureaux – conseil en recrutement de personnel. Gestion des affaires commerciales. Services de télécommunication – transmission d'informations ou de données par voie thématique : Communication par terminaux d'ordinateurs. Formation – conseil en formation – recrutement – publication de livres.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.