Marque enregistrée - Marque en vigueur

Phoenix
PACT INFORMATIQUE, SA

Numéro de dépôt :
4232894
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/12/2025
Phoenix de PACT INFORMATIQUE

Présentation de la marque Phoenix

Déposée le 10 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) PACT INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Phoenix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PACT INFORMATIQUE domicilié(e) ZI LES RICHARDETS, 33 RUE DU BALLON - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACT INFORMATIQUE domicilié(e) ZI LES RICHARDETS, 33 RUE DU BALLON - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

La marque Phoenix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Phoenix arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.

PACT INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MOBI-KEY L'AMBASSADEUR DE VOS DONNEES , MEDIASENSE , , , , STORYDISK , MOBI-TAPE L'AMBASSADEUR DE VOS DONNEES , MOBI-DISK L'AMBASSADEUR DE VOS DONNEES , MOBI-CD L'AMBASSADEUR DE VOS DONNEES , PERI – STAR


PACT INFORMATIQUE, SA - ZI LES RICHARDETS, 33 RUE DU BALLON - 93160 - NOISY LE GRAND - France


PACT INFORMATIQUE - ZI LES RICHARDETS, 33 RUE DU BALLON - 93160 - NOISY LE GRAND - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686121 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686120 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; portage salarial ; optimisation du trafic pour les sites Web ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Informations en matière de télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.