Déposée le 10 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) PACT INFORMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Phoenix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PACT INFORMATIQUE domicilié(e) ZI LES RICHARDETS, 33 RUE DU BALLON - 93160 - NOISY LE GRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACT INFORMATIQUE domicilié(e) ZI LES RICHARDETS, 33 RUE DU BALLON - 93160 - NOISY LE GRAND - France.
La marque Phoenix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PACT INFORMATIQUE, SA - ZI LES RICHARDETS, 33 RUE DU BALLON - 93160 - NOISY LE GRAND - France
PACT INFORMATIQUE - ZI LES RICHARDETS, 33 RUE DU BALLON - 93160 - NOISY LE GRAND - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686121 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04
Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686120 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04
Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; portage salarial ; optimisation du trafic pour les sites Web ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Informations en matière de télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Phoenix"