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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PACT INFORMATIQUE
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MEDIASENSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MEDIASENSE
PACT INFORMATIQUE SA

Numéro de dépôt :
3607626
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2018
MEDIASENSE de PACT INFORMATIQUE

Présentation de la marque MEDIASENSE

Déposée le 27 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) PACT INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDIASENSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PACT INFORMATIQUE domicilié(e) 33 RUE DU BALLON,93165 NOISY LE GRAND CEDEX - 93165 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 891 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACT INFORMATIQUE domicilié(e) 33 RUE DU BALLON,93165 NOISY LE GRAND CEDEX - 93165 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIASENSE est expirée depuis le 27 octobre 2018.

PACT INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MOBI-KEY L'AMBASSADEUR DE VOS DONNEES , , , , STORYDISK , MOBI-TAPE L'AMBASSADEUR DE VOS DONNEES , MOBI-DISK L'AMBASSADEUR DE VOS DONNEES , MOBI-CD L'AMBASSADEUR DE VOS DONNEES , PERI – STAR , Phoenix


PACT INFORMATIQUE SA - 33 RUE DU BALLON,93165 NOISY LE GRAND CEDEX - 93165 - France - SIREN 337891873


PACT INFORMATIQUE - 33 RUE DU BALLON,93165 NOISY LE GRAND CEDEX - 93165 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.