Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRO BITUME
PACQUET SOLUTIONS D'EMPOTAGE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4251902
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2026
PRO BITUME de PACQUET SOLUTIONS D\'EMPOTAGE

Présentation de la marque PRO BITUME

Déposée par voie électronique le 24 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACQUET SOLUTIONS D'EMPOTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRO BITUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACQUET SOLUTIONS D'EMPOTAGE domicilié(e) 7 Allée Valère Decock - 59122 - HONDSCHOOTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 232 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque PRO BITUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251902.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO BITUME arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

PACQUET SOLUTIONS D'EMPOTAGE a également déposé les autres marques suivantes : PACQUET RACCORDS TOURNANTS , PORTEFLEX , MTB MONTE & BAISSE , PACQUET SOLUTIONS D EMPOTAGE , MULTIAXE


PACQUET SOLUTIONS D'EMPOTAGE, Société à responsabilité limitée - 7 Allée Valère Decock - 59122 - HONDSCHOOTE - France - SIREN 309232007


BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Constructions métalliques, constructions métalliques transportables ; échafaudages métalliques ; postes métalliques de chargement ; passerelles métalliques de mise en sécurité des personnes ; balustrades métalliques ; mâts [poteaux] métalliques ;

Appareils de manutention pour le chargement et déchargement ; machines de chargement et déchargement ; mâts de charge ; ponts de chargement ; rampes de chargement ; bras de chargement d'émulsion ou de bitume, comprenant un ou des tuyaux, y compris articulés, chauffants ou calorifuges ;

Balustrades non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; échafaudages non métalliques ; mâts [poteaux] non métalliques ; quais préfabriqués non métalliques.