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Marques déposées par monsieur PACOT Stéphane
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SID BIO FRANCE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SID BIO FRANCE
M. PACOT Stéphane

Numéro de dépôt :
4168178
Date de dépôt :
25/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SID BIO FRANCE de PACOT Stéphane

Présentation de la marque SID BIO FRANCE

Déposée le 25 mars 2015 par monsieur PACOT Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SID BIO FRANCE »

Le déposant est monsieur PACOT Stéphane domicilié(e) site des ex-abattoirs, rue des Guinandes - 89700 - TONNERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SJB, Mme GUIDOU Sophie domicilié(e) 43 rue du Clos, BP 155 - 89002 - AUXERRE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

PACOT Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : SP5D FRANCE , HYGILOGIS , BIOSID


M. PACOT Stéphane - site des ex-abattoirs, rue des Guinandes - 89700 - TONNERRE - France


SJB, Mme GUIDOU Sophie - 43 rue du Clos, BP 155 - 89002 - AUXERRE Cedex - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 31 mai 2016 - Retrait total n°670975 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits ménagers, produits de droguerie, parfum d'ambiance, produits d'intérieur ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;

Conseils relatifs aux produits et au bioside en rapport avec les nouvelles réglementations.