Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROXANE
M. PACORET DE SAINT-BON Emmanuel

Numéro de dépôt :
3735110
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2030
ROXANE de PACORET DE SAINT-BON Emmanuel

Présentation de la marque ROXANE

Déposée le 3 mai 2010 par monsieur PACORET DE SAINT-BON Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROXANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est monsieur PACORET DE SAINT-BON Emmanuel domicilié(e) 3 bis, Boulevard Jean Jaurès - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT, - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ROXANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROXANE arrivera à expiration en date du 3 mai 2030.


M. PACORET DE SAINT-BON Emmanuel - 3 bis, Boulevard Jean Jaurès - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT, - France


Cabinet @MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 18 janvier 2011 - Concession de licence n°540499 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2020 n°2746493 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, des signaux et/ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques. Logiciels [programmes enregistrés], progiciels ; publications électroniques téléchargeables ; mémoire pour ordinateur ; moniteurs [matériel], moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; programmes de systèmes d'exploitation enregistrés pour ordinateur ; processeurs [unités centrales de traitement], lecteurs [informatique], interfaces [informatique] ; puces [circuits intégrés] ; appareils audiovisuels, appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils de téléappel radio ; récepteur audio-vidéo ; appareil téléphonique ; téléphones portables ; talkies-walkies ; visiophones ; appareils pour l'amplification des sons ; casques à écouteurs, écouteurs téléphoniques ; lecteur de codes à barres, appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce. Cédéroms. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Centres serveurs de bases de données (logiciels). Support de données optiques et/ou magnétiques ; appareil de télécommunication et mise en réseau, dispositifs de partage de périphériques permettant à un seul ordinateur d'afficher des données simultanément sur plusieurs moniteurs, dispositifs de réseau local destinés à mettre en réseau plusieurs ordinateurs, dispositifs permettant la transmission de données d'ordinateurs à périphériques et d'ordinateurs à ordinateurs (logiciels) ; appareil d'intercommunication ; matériel de transmission de messages. Appareils électroniques de réseaux industriels pour la transmission de données à grande vitesse. Appareils de transmissions de données sans fil. Appareils et instruments informatiques notamment destinés à la sécurité des réseaux et de l'Internet ; boucliers informatiques (firewalls), filtres de contenus, alarmes d'intrusion, protections antivirus ; routeurs permettant notamment la partage d'accès Internet ou de fichiers informatiques ; switch (commutateur de données) ; hubs (concentrateurs permettant une connexion commune entre les composants d'un réseau informatique en étoile). Appareils de contrôle d'accès et de sécurisation de données. Appareils d'authentification de codification de transmission informatique. Serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; conseils de gestion informatique ou télématique ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ou informatique. Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Service d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Saisie et traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de stockage, de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Service de reproduction de documents. Service de transcription de communication. Services de gestion de bases de données informatisées. Conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires. Conseil et assistance informatique. Recherches de marchés et recherches pour affaires. Audit dans le domaine des affaires. Audit commercial et technique dans le domaine de l'informatique. Consultation professionnelle d'affaires. Conseils de gestion informatique. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Comptabilité. Etude de marché. Expertises en affaires.

Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de logiciels ou de progiciels, de matériels et produits informatiques, de matériels de télécommunication, de périphériques d'ordinateurs et de réseaux informatiques. Assistance technique en matière de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation dans le domaine informatique.

Télécommunications. Services téléphoniques, services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission d'informations accessibles via de bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques, télématiques ou téléphoniques. Services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, transmissions d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; agence de presse et d'information (nouvelles), services d'informations en matière de télécommunications. Abonnement à un service d'informations en matière de télécommunication. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions par satellites. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Services d'informations relatives aux réseaux de communications électroniques. Transmission d'informations par réseaux de communication électronique.

Services de stockage de documents ou de données informatiques ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Informations en matière d'entreposage notamment pour l'entreposage de documents et données informatiques et électroniques. Messagerie [courrier].

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, des télécommunications, du multimédia et du marketing ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou d'autres moyens ; services de clubs (divertissement, éducation) ; location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation et conduite de formation et de cours dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et des réseaux multimédia ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs et des autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication. Organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums, de conférences, de salons, d'expositions professionnelles, et de stages à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'organisation de conférences en ligne ; services de groupes discussion en ligne et de forums de discussion en ligne ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services d'édition de logiciels et de progiciels. Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'édition ou publication de textes (à l'exclusion de textes publicitaires). Services d'imagerie numérique, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; analyse pour l'implantation de système d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conseil technique, études, analyses et diagnostiques techniques, études de projets techniques dans le domaine informatique. Services de conseils, de recherches, de conception, d'intégration, d'évaluation des performances et de diagnostic dans le domaine des réseaux informatiques (travaux d'ingénieurs). Services d'étude et de développement de logiciels. Recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le domaine informatique, à savoir recherches techniques. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Elaboration (conception) et développement d'ordinateurs et de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels et de progiciels informatiques. Conseils et consultation en matière informatique. Conseils techniques en matière de conception et de développement de produits dans le domaine de l'informatique. Conception de produits et de systèmes informatiques. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Location d'ordinateurs. Services de maintenance de logiciels. Duplication de programmes informatiques. Services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériel informatique (travaux d'ingénieurs). Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Services de programmation, de développement et d'ingénierie dans le domaine informatique. Surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications.

Services juridiques ; services d'arbitrage ; conseils en propriété intellectuelle ; enregistrement de noms de domaine ; recherches judiciaires. Concession de licence de logiciel [services juridiques] ; concession de licence de droits de propriété intellectuelle ; médiation ; services de surveillance juridique en matière de propriété intellectuelle. Services d'aide à la personne, à savoir assistance dans l'accomplissement de démarches administratives autres que pour la conduite des affaires. Fourniture (location) de bases de données interactives permettant l'accès à des documents administratifs. Certification (contrôle de qualité et d'origine) d'informations.