Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIN FESTIVAL
M. Pacôme VEXLARD

Numéro de dépôt :
4030012
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2023
SPIN FESTIVAL de Pacôme VEXLARD

Présentation de la marque SPIN FESTIVAL

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2013 par monsieur Pacôme VEXLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIN FESTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Pacôme VEXLARD domicilié(e) 2 rue Jean de Beauvais - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pacôme VEXLARD domicilié(e) 2 rue Jean de Beauvais - 75002 - PARIS - France.

La marque SPIN FESTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIN FESTIVAL est expirée depuis le 4 septembre 2023.


M. Pacôme VEXLARD - 2 rue Jean de Beauvais - 75002 - PARIS - France


M. Pacôme VEXLARD - 2 rue Jean de Beauvais - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.