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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACÔME C
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CARGO NERO PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARGO NERO PARIS
PACÔME C. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95592263
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2005

Présentation de la marque CARGO NERO PARIS

Déposée le 13 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACÔME C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARGO NERO PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACÔME C domicilié(e) 128 RUE DE LA BOETIE, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 913 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACÔME C. - France.

La marque CARGO NERO PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARGO NERO PARIS est expirée depuis le 13 octobre 2005.


PACÔME C. (S.A.R.L.) - 128 RUE DE LA BOETIE, 75008 PARIS - France - SIREN 399913458


PACÔME C. - France


Inscription le 31 mai 1999 - Rejet partiel n°278302 - Publication au BOPI 1999-05-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

- métaux précieux et leurs alliages Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses horlogerie - vêtements, chaussures, chapellerie. - dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons et crochets, oeillets ; fleurs artificielles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.