Déposée le 17 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « AXS MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACOM domicilié(e) 35 RUE DU PARADIS, 49300 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 891 322 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PACOM - France.
La marque AXS MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL PACOM - 35 RUE DU PARADIS, 49300 CHOLET - France - SIREN 417891322
SARL PACOM - France
Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet partiel n°356411 - Publication au BOPI 2002-10-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Vêtements, chaussures, chapellerie Services de télécommunication et de messagerie électronique par réseaux Internet (site Web) .
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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