Présentation de la marque PASSION CONFORT LITERIE PACOLI
Déposée le 18 janvier 1995 par la société PACOLI Société Civile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PASSION CONFORT LITERIE PACOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est la société PACOLI Société Civile domicilié(e) Siège social: Bt Constellation, EB 7, 82, Avenue Carnot, 54130 SAINT MAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 781 054 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier Emmanuel BIC Avocat à La Cour - France.
La marque PASSION CONFORT LITERIE PACOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION CONFORT LITERIE PACOLI est expirée depuis le 18 janvier 2005.
PACOLI Société Civile - Siège social: Bt Constellation, EB 7, 82, Avenue Carnot, 54130 SAINT MAX - France - SIREN 398781054
Maître Olivier Emmanuel BIC Avocat à La Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Meubles, lits, matelas Couvertures de lits et de tables Conseils, informations ou renseignements d'affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Location de literie
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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