Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S.H.Q PACOJE
Numéro de dépôt :
1646779
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2001
Présentation de la marque S.H.Q PACOJE
Déposée le 27 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACOJE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.H.Q PACOJE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S.H.Q PACOJE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PACOJE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 janvier 1993 - GAGE CONSTITUE n°154780 - Publication au BOPI 1993-01-14