Déposée par voie électronique le 6 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACOCLEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COCTURACHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACOCLEAN domicilié(e) ZAC LE MUNERI, ROUTE D'AOSTE - 38480 - ROMAGNIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 048 193 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACOCLEAN, M. Stéphane PIERRE domicilié(e) ZAC LE MUNERI, ROUTE D'AOSTE - 38480 - ROMAGNIEU - France.
La marque COCTURACHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCTURACHEF est expirée depuis le 6 février 2024.
PACOCLEAN a également déposé les autres marques suivantes : SICCOCHEF , GUSTOCHEF
PACOCLEAN, SAS - ZAC LE MUNERI, ROUTE D'AOSTE - 38480 - ROMAGNIEU - France - SIREN 410048193
PACOCLEAN, M. Stéphane PIERRE - ZAC LE MUNERI, ROUTE D'AOSTE - 38480 - ROMAGNIEU - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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