Déposée le 3 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACOCLEAN.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PACOFREEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACOCLEAN.COM domicilié(e) Porte de Chartreuse – Le Bigallet,38620 SAINT GEOIRE EN VALDAINE - 38620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 048 193 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque PACOFREEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACOFREEZ est expirée depuis le 3 mai 2015.
PACOCLEAN.COM a également déposé les autres marques suivantes : PACOMEGA , PACO
PACOCLEAN.COM Société à Responsabilité Limitée - Porte de Chartreuse – Le Bigallet,38620 SAINT GEOIRE EN VALDAINE - 38620 - France - SIREN 410048193
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Appareils électroménagers pour la cuisine, notamment appareils pour hacher, moudre, presser, passer, mousser, émulseurs électriques à usage domestique, mixeurs. Réfrigérateurs, congélateurs, cellules de refroidissement, appareils et installations pour fabriquer de la glace à des fins alimentaires ; appareils et installations de cuisson. Organisation de manifestations et d'expositions à des fins culturelles ou de divertissement, organisation de concours de cuisine ; édition de livres de cuisine.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PACOFREEZ"