PACOCLEAN.COM, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3364660
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/06/2025
Présentation de la marque PACO
Déposée le 13 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACOCLEAN.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACOCLEAN.COM domicilié(e) Route d'Aoste - 38480 - ROMAGNIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 048 193 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACO arrivera à expiration en date du 13 juin 2025.
PACOCLEAN.COM a également déposé les autres marques suivantes : PACOMEGA , PACOFREEZ
PACOCLEAN.COM, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Route d'Aoste - 38480 - ROMAGNIEU - France - SIREN 410048193
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Inscription le 16 septembre 2015 - Changement de forme juridique n°653903 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2015 n°2589948 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-18
Appareils électroménagers pour la cuisine, à savoir appareils pour hacher, moudre, presser, passer, mousser, émulseurs électriques à usage domestique, mixeurs. Réfrigérateurs, congélateurs, cellules de refroidissement, appareils et installations pour fabriquer de la glace à des fins alimentaires ; appareils et installations de cuisson.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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