Déposée le 21 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACO RABANNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PACO RABANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACO RABANNE domicilié(e) 17 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 297 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PACO RABANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PACO RABANNE, Société par Actions Simplifiée - 17 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 440297497
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 11 juillet 1996 - Concession de licence n°203882 - Publication au BOPI 1996-07-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2005 n°2292545 - Publication au BOPI 2005-07-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10
Inscription le 2 février 2009 - Changement d'adresse n°490085 - Publication au BOPI 2009-02-02
Inscription le 22 septembre 1997 - Concession de licence n°243039 - Publication au BOPI 1997-09-22
Inscription le 17 mars 1998 - Concession de licence n°251494 - Publication au BOPI 1998-03-17
Inscription le 8 avril 1999 - Résiliation de licence n°275310 - Publication au BOPI 1999-04-08
Inscription le 22 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374363 - Publication au BOPI 2003-07-22
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Inscription le 5 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614263 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-05
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591570 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30
Appareils et instruments optiques, notamment lunettes, étuis à lunettes.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie; bijouterie ; pierres précieuses; horlogerie ; instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, sacs à main, sacs de voyage, trousses de voyage, sacs de plage, sacs à dos, malles, mallettes et valises, porte-monnaie, porte-cartes, porte-feuilles, porte documents, cartables, étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols et cannes.Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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