Déposée le 2 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACO RABANNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PACO RABANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACO RABANNE domicilié(e) 17 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 297 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PACO RABANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PACO RABANNE, Société par Actions Simplifiée - 17 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 440297497
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Inscription le 2 février 2009 - Changement d'adresse n°490085 - Publication au BOPI 2009-02-02
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Inscription le 5 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614263 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-05
Renouvellement sans limitation le 18 février 2014 n°2551239 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-18
“ Articles et instruments optiques, lunettes de vue, lunettes de soleil, étuis à lunettes. ” “ Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; articles de bijouterie, joaillerie, montres, bracelets, bracelets montre, colliers, pendentifs ; boucles de ceinture, de chaussures et de sacs en métaux précieux, bijoux de fantaisie. ” “ Articles en cuir et imitation du cuir, en tissu, en vinyle, à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, valises, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes ”. “ Vêtements (habillement) chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie. ” “ Fermoirs de ceintures, oeillets, attaches pour vêtement, ornements de chapeaux non en métaux précieux, boucles et parures pour chaussures (non en métaux précieux) boucles (accessoires d'habillement), barrettes pour cheveux ”.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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