Déposée le 15 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) PACO RABANNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PACO RABANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PACO RABANNE domicilié(e) 7, rue du Cherche-Midi, 75006 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque PACO RABANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PACO RABANNE, société anonyme - 7, rue du Cherche-Midi, 75006 Paris - France
SODEMA - France
Inscription le 8 juin 1995 - Transmission de propriété n°185927 - Publication au BOPI 1995-06-08
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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