Déposée le 4 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACO RABANNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « paco rabanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACO RABANNE domicilié(e) 17 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 297 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque paco rabanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PACO RABANNE, Société par Actions Simplifiée - 17 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 440297497
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 25 juin 1998 - Résiliation de licence n°256989 - Publication au BOPI 1998-06-25
Inscription le 2 mai 2000 - Résiliation de licence n°299286 - Publication au BOPI 2000-05-02
Inscription le 25 juin 1998 - Résiliation de licence n°256988 - Publication au BOPI 1998-06-25
Inscription le 25 juin 1998 - Résiliation de licence n°256987 - Publication au BOPI 1998-06-25
Inscription le 25 juin 1998 - Résiliation de licence n°256985 - Publication au BOPI 1998-06-25
Inscription le 25 juin 1998 - Résiliation de licence n°256986 - Publication au BOPI 1998-06-25
Inscription le 19 novembre 2001 - Résiliation de licence n°335147 - Publication au BOPI 2001-11-19
Inscription le 22 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374363 - Publication au BOPI 2003-07-22
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2005 n°2292544 - Publication au BOPI 2005-07-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34
Renouvellement sans limitation n°2052329 - Publication au BOPI 1995-35
Inscription le 2 février 2009 - Changement d'adresse n°490085 - Publication au BOPI 2009-02-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11
Inscription - Concession de licence n°37848 - Publication au BOPI
Inscription le 20 mai 1998 - Résiliation de licence n°254834 - Publication au BOPI 1998-05-20
Inscription - Changement de nature juridique n°43550 - Publication au BOPI
Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161367 - Publication au BOPI 1993-07-26
Inscription - Concession de licence n°37852 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°37851 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°37849 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°37850 - Publication au BOPI
Inscription le 17 mars 1998 - Concession de licence n°251494 - Publication au BOPI 1998-03-17
Inscription le 13 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°167738 - Publication au BOPI 1994-01-13
Inscription le 22 janvier 1996 - RESILIATION DE LICENCE n°196330 - Publication au BOPI 1996-01-22
Inscription le 22 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°196331 - Publication au BOPI 1996-01-22
Inscription le 22 septembre 1997 - Concession de licence n°243039 - Publication au BOPI 1997-09-22
Inscription le 24 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170697 - Publication au BOPI 1994-03-24
Inscription le 6 juillet 1995 - RESILIATION DE LICENCE n°187295 - Publication au BOPI 1995-07-06
Inscription le 8 juin 1995 - Transmission de propriété n°185927 - Publication au BOPI 1995-06-08
Inscription le 21 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171750 - Publication au BOPI 1994-04-21
Inscription le 5 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614263 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-05
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591572 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaines motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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