Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
PACO RABANNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4092836
Date de dépôt :
22/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2024
Marque figurative, tridimensionnelle de PACO RABANNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 22 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACO RABANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACO RABANNE domicilié(e) 17 rue François 1er - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 297 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092836.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 22 mai 2024.

PACO RABANNE a également déposé les autres marques suivantes : PACO RABANNE , UNIVERS DE PACO RABANNE , LES INTIMES , R PACO RABANNE , paco rabanne , XS PACO RABANNE , FASHION BAR , FASHION BAR , PACO RABANNE , PR


PACO RABANNE, Société par Actions Simplifiée - 17 rue François 1er - 75008 - Paris - France - SIREN 440297497


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Lunettes, lunettes solaires, montures de lunettes, étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de ; plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.