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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PACO RABANNE PARFUMS
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NOTE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTE VERTE
PACO RABANNE PARFUMS, société anonyme, 87, avenue de la Grande Armée, PARIS.

Numéro de dépôt :
1323481
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1995

Présentation de la marque NOTE VERTE

Déposée le 17 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PACO RABANNE PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PACO RABANNE PARFUMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque NOTE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTE VERTE est expirée depuis le 17 septembre 1995.

PACO RABANNE PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes : IMAGE DE PACO RABANNE , FERVEUR , CREPUSCULE , LA NUIT DE PACO RABANNE , (Marque figurative) , Image de Paco Rabanne , DETOUR , L'EXCESS , SAXO , MEGALO


PACO RABANNE PARFUMS, société anonyme, 87, avenue de la Grande Armée, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

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