Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACO RABANNE PARFUMS
/
CADRE VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CADRE VERT
PACO RABANNE PARFUMS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1387069
Date de dépôt :
30/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2016

Présentation de la marque CADRE VERT

Déposée le 30 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACO RABANNE PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADRE VERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACO RABANNE PARFUMS domicilié(e) 6 boulevard du Parc,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2321174) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 030 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2321174) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CADRE VERT est expirée depuis le 30 décembre 2016.

PACO RABANNE PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes : IMAGE DE PACO RABANNE , FERVEUR , CREPUSCULE , LA NUIT DE PACO RABANNE , (Marque figurative) , Image de Paco Rabanne , DETOUR , L'EXCESS , SAXO , MEGALO


PACO RABANNE PARFUMS Société par Actions Simplifiée - 6 boulevard du Parc,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2321174) - 92200 - France - SIREN 682030507


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2321174) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2073259 - Publication au BOPI 1996-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 17 octobre 2006 - Changement de nature juridique n°442658 - Publication au BOPI 2006-10-17

Renouvellement sans limitation le 10 août 2006 n°2321174 - Publication au BOPI 2006-08-10

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination n°545210 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Inscription le 28 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613417 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.