Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUBERY FRERES
PACKART

Numéro de dépôt :
1245102
Date de dépôt :
13/09/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2003
AUBERY FRERES de PACKART

Présentation de la marque AUBERY FRERES

Déposée le 13 septembre 1983 par la société PACKART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUBERY FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PACKART domicilié(e) 16, boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY (dossier no 2022294) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 041 132 .

La marque AUBERY FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUBERY FRERES est expirée depuis le 13 septembre 2003.

PACKART a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SYSTEME FREVILLE , (Marque figurative) , OVOPACK , MACHINES GIRAUDET , EURAPHARM , (Marque figurative) , PACKTIS


PACKART - 16, boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY (dossier no 2022294) - France - SIREN 542041132


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Renouvellement sans limitation le 11 août 1993 n°2022294 - Publication au BOPI 1993-08-11

Inscription le 31 octobre 2001 - Changement de nature juridique n°334051 - Publication au BOPI 2001-10-31

Inscription le 31 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°334050 - Publication au BOPI 2001-10-31

Inscription le 8 août 2000 - Changement d'adresse n°305083 - Publication au BOPI 2000-08-08

Inscription le 28 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°168684 - Publication au BOPI 1994-01-28

Machines de conditionnement. Papier, carton, articles en papier et en carton, emballages réalisés à partir de ces matériaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.