Marque expirée - Marque en non vigueur

TP AVENIR
PACKAGE ORGANISATION SA

Numéro de dépôt :
3490599
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2017
TP AVENIR de PACKAGE ORGANISATION

Présentation de la marque TP AVENIR

Déposée le 23 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) PACKAGE ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TP AVENIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PACKAGE ORGANISATION domicilié(e) 10 QUAI CHARLES DE GAULLE,69463 LYON CEDEX 06 - 69463 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 105 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACKAGE ORGANISATION domicilié(e) 10 QUAI CHARLES DE GAULLE,69463 LYON CEDEX 06 - 69463 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TP AVENIR est expirée depuis le 23 avril 2017.


PACKAGE ORGANISATION SA - 10 QUAI CHARLES DE GAULLE,69463 LYON CEDEX 06 - 69463 - France - SIREN 401105069


PACKAGE ORGANISATION - 10 QUAI CHARLES DE GAULLE,69463 LYON CEDEX 06 - 69463 - France


Inscription le 5 septembre 2007 - retrait partiel n°460074 - Publication au BOPI 2007-09-05

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Republication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Inscription le 18 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540503 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Inscription le 18 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540501 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Inscription le 18 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540502 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Organisation d'expositions, de foires et d'évènements à buts commerciaux.

Organisation de concours (éducation, professionnels ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.