Déposée le 26 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACK VERT EMBALLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FARANDOLE DES POMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACK VERT EMBALLAGE domicilié(e) 31 à 35 RUE HENRI BARBUSSE - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 436 729 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PACK VERT EMBALLAGE domicilié(e) 31 à 35 RUE HENRI BARBUSSE - 26000 - VALENCE - France.
La marque LA FARANDOLE DES POMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FARANDOLE DES POMMES est expirée depuis le 26 septembre 2023.
PACK VERT EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : DOUDOUNE TRAY NATURE
PACK VERT EMBALLAGE, SAS - 31 à 35 RUE HENRI BARBUSSE - 26000 - VALENCE - France - SIREN 303436729
PACK VERT EMBALLAGE - 31 à 35 RUE HENRI BARBUSSE - 26000 - VALENCE - France
Inscription le 7 novembre 2007 - renonciation partielle n°463554 - Publication au BOPI 2007-11-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Renouvellement avec limitation le 23 septembre 2013 n°2539832 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-09-23
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Pâtisserie et confiserie, à savoir, glaces comestibles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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