Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK PLUS PACK + EMBALLAGE ETIQUETAGE CONDITIONNEMENT
PACK PLUS SARL

Numéro de dépôt :
99822588
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2009

Présentation de la marque PACK PLUS PACK + EMBALLAGE ETIQUETAGE CONDITIONNEMENT

Déposée le 5 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACK PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACK PLUS PACK + EMBALLAGE ETIQUETAGE CONDITIONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACK PLUS domicilié(e) 27 COURS Gouffe, 13006 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 916 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL BREMOND Chez PACK PLUS - France.

La marque PACK PLUS PACK + EMBALLAGE ETIQUETAGE CONDITIONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822588.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK PLUS PACK + EMBALLAGE ETIQUETAGE CONDITIONNEMENT est expirée depuis le 5 novembre 2009.


PACK PLUS SARL - 27 COURS Gouffe, 13006 MARSEILLE - France - SIREN 383916160


MICHEL BREMOND Chez PACK PLUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

- étiquettes autocollantes papier - étiqueteuses - film de paletisation - film plastique pour l'emballage - ruban adhésif - film papier pour l'emballage - machines à rubans adhésifs - étiqueteuses - étireuse pour paletisation - machine impressions étiquettes - imprimantes ordinateur - lecteur code barre - périphériques ordinateurs - programme ordinateur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.