Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACK EMBAL
/
PACK'EMBAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PACK'EMBAL
PACK EMBAL, S.A.S

Numéro de dépôt :
3242941
Date de dépôt :
27/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2023
PACK\'EMBAL de PACK EMBAL

Présentation de la marque PACK'EMBAL

Déposée le 27 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACK EMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACK'EMBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACK EMBAL domicilié(e) 19 des Hauts Graviers - 91360 - EPINAY SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 261 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PACK EMBAL domicilié(e) 19 des Hauts Graviers - 91360 - EPINAY SUR ORGE - France.

La marque PACK'EMBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACK'EMBAL est expirée depuis le 27 août 2023.


PACK EMBAL, S.A.S - 19 des Hauts Graviers - 91360 - EPINAY SUR ORGE - France - SIREN 440261030


PACK EMBAL - 19 des Hauts Graviers - 91360 - EPINAY SUR ORGE - France


Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410539 - Publication au BOPI 2005-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2013 n°2532238 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-06-07

– sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). – sacs et sachets pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).