Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUSICI EUROPAE ACADEMICA ORCHESTRA
Numéro de dépôt :
1629220
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2000
Présentation de la marque MUSICI EUROPAE ACADEMICA ORCHESTRA
Déposée le 23 novembre 1990 par PACITTI Daniel René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSICI EUROPAE ACADEMICA ORCHESTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MUSICI EUROPAE ACADEMICA ORCHESTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSICI EUROPAE ACADEMICA ORCHESTRA est expirée depuis le 23 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18