Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNDIALS
PacificVision Network

Numéro de dépôt :
95572357
Date de dépôt :
19/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2005

Présentation de la marque SUNDIALS

Déposée le 19 mai 1995 par PacificVision Network auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNDIALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est PacificVision Network, domicilié(e) 115 W. Madison Ann Arbor, Michigan 48103 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT - France.

La marque SUNDIALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNDIALS est expirée depuis le 19 mai 2005.


PacificVision Network - 115 W. Madison Ann Arbor, Michigan 48103 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAPAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

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