Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEZZO
Numéro de dépôt :
1630434
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2000
Présentation de la marque MEZZO
Déposée le 29 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PACIFICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEZZO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MEZZO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEZZO est expirée depuis le 29 novembre 2000.
PACIFICA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19