Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHUSS
PACIFIC WINGS AVIATION LEGERE (S.à.r.l.), Z.I. Oderen-Fellering, 68830 ODEREN.

Numéro de dépôt :
1253078
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
16/11/1993

Présentation de la marque SCHUSS

Déposée le 16 novembre 1983 par PACIFIC WINGS AVIATION LEGERE (S.à.r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « SCHUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PACIFIC WINGS AVIATION LEGERE (S.à.r.l.), Z.I. Oderen-Fellering, 68830 ODEREN. - France.

La marque SCHUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHUSS est expirée depuis le 16 novembre 1993.

PACIFIC WINGS AVIATION LEGERE (S.à.r.l a également déposé les autres marques suivantes : LANCER , PONEY , EXPRESS , LANCER , SCHUSS


PACIFIC WINGS AVIATION LEGERE (S.à.r.l.), Z.I. Oderen-Fellering, 68830 ODEREN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.