Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PACIFIC SEACRAFT
PACIFIC SEACRAFT CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1686444
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2009
PACIFIC SEACRAFT de PACIFIC SEACRAFT CORPORATION société constituée selon les lois de l\'Etat de Californie

Présentation de la marque PACIFIC SEACRAFT

Déposée le 12 janvier 1989 par la société PACIFIC SEACRAFT CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACIFIC SEACRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PACIFIC SEACRAFT CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Californie domicilié(e) 1301 Est Orangethorpe, FULLERTON, Californie 92630, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2129993) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2129993) - France.

La marque PACIFIC SEACRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACIFIC SEACRAFT est expirée depuis le 12 janvier 2009.


PACIFIC SEACRAFT CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Californie - 1301 Est Orangethorpe, FULLERTON, Californie 92630, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2129993) - États-Unis


RINUY SANTARELLI - (dossier no 2129993) - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1998 n°2129993 - Publication au BOPI 1998-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Appareils de locomotion par eau, en particulier bateaux à voiles