Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HIAC/ROYCO
Pacific Scientific Instruments Company, Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1224900
Date de dépôt :
18/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2013

Présentation de la marque HIAC/ROYCO

Déposée le 18 janvier 1983 par la société Pacific Scientific Instruments Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HIAC/ROYCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Pacific Scientific Instruments Company domicilié(e) 481 California Avenue, Grants Pass, Oregon 97526,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2234945) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel Clifford Chance Paris domicilié(e) 112 Avenue Kleber,75770 Paris (dossier no 2234945) - 75770 - France.

La marque HIAC/ROYCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HIAC/ROYCO est expirée depuis le 18 janvier 2013.


Pacific Scientific Instruments Company, Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 481 California Avenue, Grants Pass, Oregon 97526,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2234945) - États-Unis


Valérie Gastinel Clifford Chance Paris - 112 Avenue Kleber,75770 Paris (dossier no 2234945) - 75770 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2003 n°2234945 - Publication au BOPI 2003-01-16

Renouvellement sans limitation n°2012288 - Publication au BOPI 1993-04

Inscription le 23 février 2004 - Changement d'adresse n°387402 - Publication au BOPI 2004-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Inscription le 19 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371084 - Publication au BOPI 2003-05-19

Appareils et instruments scientifiques, appareils de mesure, notamment pour la température, appareils et instruments de mesure notamment pour déterminer la densité et le nombre de particules contenues dans l'atmosphère et procéder à leur analyse;appareils et instruments de mesure à rayon laser et à systèmes optiques classiques pour déterminer la densité et le nombre de particules dégagées par un aérosol dans l'atmosphère, nébulomètres, appareils et instruments de mesure à rayon laser et à systèmes optiques classiques pour déterminer la densité et le nombre de particules contenues dans un liquide;générateurs d'ions et mesureurs de charges; débit-mètres, pompes à air utilisées en relation avec les appareils ci-dessus.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.