Déposée le 22 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) PACIFIC PROMOTION TAHITI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TAHITI ET SES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PACIFIC PROMOTION TAHITI domicilié(e) BP 625 - 98713 PAPEETE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.
La marque TAHITI ET SES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. PACIFIC PROMOTION TAHITI, Société Anonyme - BP 625 - 98713 PAPEETE - France
INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France
Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet partiel n°356503 - Publication au BOPI 2002-10-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2010 n°2450963 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-17
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; serviettes et mouchoirs en papier ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, enveloppes, décalcomanies ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; caractères d'imprimerie ; clichés. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer : verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselles non en métaux précieux ; verres (récipients) ; boîtes en verre, dessous de carafes, carafes, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, dessous de plat, plateau à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, plateaux en verre, services de vaisselles non en métaux précieux, vases non en métaux précieux. Tabacs ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets, boîtes à cigarettes, coffrets à cigares, tabatières non en métaux précieux, cendriers.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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