PACIFIC POOLS
Présentation de la marque PACIFIC POOLS
Déposée le 16 novembre 1983 par la société PACIFIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACIFIC POOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PACIFIC POOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PACIFIC POOLS est expirée depuis le 5 novembre 2013.
PACIFIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2025383 - Publication au BOPI 1993-51
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2003 n°2252383 - Publication au BOPI 2003-11-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14
Inscription le 15 janvier 2008 - Transmissiontotale de propriété n°467077 - Publication au BOPI 2008-01-15
Inscription le 15 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467075 - Publication au BOPI 2008-01-15
Inscription le 15 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467076 - Publication au BOPI 2008-01-15
Inscription le 9 novembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°164997 - Publication au BOPI 1993-11-09
Inscription le 17 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560044 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17