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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACIFIC INDUSTRIE
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PACIFIC SEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PACIFIC SEA
PACIFIC INDUSTRIE SAS

Numéro de dépôt :
98765025
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2018

Présentation de la marque PACIFIC SEA

Déposée le 15 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACIFIC INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACIFIC SEA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACIFIC INDUSTRIE domicilié(e) ALFRED NOBEL, ZI LE LANDRY II,24750 BOULAZAC (dossier no 2385966) - 24750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 233 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACIFIC INDUSTRIE domicilié(e) ALFRED NOBEL, ZI LE LANDRY II,24750 BOULAZAC (dossier no 2385966) - 24750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACIFIC SEA est expirée depuis le 15 décembre 2018.

PACIFIC INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : EURO EMBRUNS , EURO PH , PACIFIC EMBRUNS , PH 3000 , SWANN , ALPINA SEL , SUPER-SWANN , SWANN-PLUS , ALPINA PH , PH 2500


PACIFIC INDUSTRIE SAS - ALFRED NOBEL, ZI LE LANDRY II,24750 BOULAZAC (dossier no 2385966) - 24750 - France - SIREN 339233850


PACIFIC INDUSTRIE - ALFRED NOBEL, ZI LE LANDRY II,24750 BOULAZAC (dossier no 2385966) - 24750 - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2008 n°2385966 - Publication au BOPI 2008-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Inscription le 7 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°655747 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Systems électrophysiques cuivre argent de traitement de l'eau de piscine, domestique ou industrielle. Installation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.